Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVENCE JUNIOR
BAYARD NATURE ET TERRITOIRES SAVOIE TECHNOLAC

Numéro de dépôt :
3204912
Date de dépôt :
20/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
20/01/2013
PROVENCE JUNIOR de BAYARD NATURE ET TERRITOIRES SAVOIE TECHNOLAC

Présentation de la marque PROVENCE JUNIOR

Déposée le 20 janvier 2003 par la société BAYARD NATURE ET TERRITOIRES SAVOIE TECHNOLAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « PROVENCE JUNIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est la société BAYARD NATURE ET TERRITOIRES SAVOIE TECHNOLAC domicilié(e) BP 308,73375 LE BOURGET DU LAC - 73375 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 656 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAYARD NATURE ET TERRITOIRES SAVOIE TECHNOLAC domicilié(e) BP 308,73375 LE BOURGET DU LAC - 73375 - France.

La marque PROVENCE JUNIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENCE JUNIOR est expirée depuis le 20 janvier 2013.

BAYARD NATURE ET TERRITOIRES SAVOIE TECHNOLAC a également déposé les autres marques suivantes : ALSACE JUNIOR , PYRENEES JUNIOR , MONTAGNES JUNIOR , MEDITERRANEE JUNIOR


BAYARD NATURE ET TERRITOIRES SAVOIE TECHNOLAC - BP 308,73375 LE BOURGET DU LAC - 73375 - France - SIREN 444656839


BAYARD NATURE ET TERRITOIRES SAVOIE TECHNOLAC - BP 308,73375 LE BOURGET DU LAC - 73375 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

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